Conditions d'utilisation

Le site www.francoisi.com présente et vend les œuvres produites en Coton BIO Par Francois1er.

Site sécurisé grâce au HTTPS
Le HTTPS est un protocole de communication Internet qui protège l’intégrité ainsi que la confidentialité des données lors du transfert d’informations entre votre ordinateur et le site www.francoisi.com  Avec le certificat de sécurité délivré par l’autorité de certification Let’s Encrypt, un cadenas vert à coté de l’url de votre navigateur indique que la connexion est chiffrée et sécurisée.

Disponibilité des produits
Les stocks des produits présentés sur le site sont visible sur les fiches produits. Il est impossible de commander un produit qui n’est plus en stock, cependant 2 commandes simultanées sur un unique produit en stock pourrait arriver. Dans ce cas la, Francois1er remboursera le client ayant effectué la commande en dernier et/ou remplacera par un prix équivalent le produit manquant après accord avec celui-ci.

Les prix sont affichés en EUROS hors frais de port et d’emballage. Le montant de la livraison est calculé en fonction du poids total ainsi que du pays du client. Pour plus d’informations se reporter à la section livraison. Les prix sont susceptibles d’être modifiés à tout moment et sans aucun préavis. Au moment de la validation de la commande, les produits seront facturés à l’acheteur sur la base des tarifs en vigueur et sous réserves de disponibilité du/ou des produits commandés.

Garantie et conformité
Les visuels et descriptifs des produits sont le plus fidèle possible. Les photographies utilisées dans le descriptif de chaque produit sont faites à partir des produits fabriqués par Francois1er. Les couleurs peuvent légèrement varier selon Le tissage, la teinture ( Méthodes artisanales )  et la calibration de l’écran du client.

Conditions de règlement
Le règlement peut être effectué uniquement par Carte Bancaire. Le prix total indiqué en Euro comprend le prix de l'article, son emballage, les taxes et sa livraison. Le client est informé avant validation définitive de sa commande des frais de livraison et taxes liées, dont le paiement est compris dans le montant total. Après confirmation définitive de sa commande, le client ne pourra remettre en cause ses frais. Un courriel d’accusé de réception de la vente sera envoyé à l’adresse email précisé par le client lors de la commande.

Livraison et frais de port
La livraison se fera à l’adresse indiquée par le client lors de la commande en France et à l’international. La livraison se fera par lettre suivie ou Colissimo avec suivi engagement sur les délais en 2 jours ouvrables. Le suivi peut être fait directement depuis http://www.colissimo.fr/suivi grâce au N° de suivi qui vous sera envoyé par courriel après envoi de votre commande. Le délai maximum de livraison est de 15 jours. Le client est responsable de tout retard de livraison ou de tout retour du colis qui résulterait d’une erreur qu’il aurait commise lors de la saisie de son adresse de livraison. Le montant de la livraison dépend du pays destinataire et sont calculés sur le tarif en vigueur à la poste pour envoi en France, Europe, DOM-TOM, et reste du monde.

Droit de rétractation et retour
Vous disposez d’un droit de rétractation de 14 jours à partir du lendemain où vous entrez en possession du bien. Les frais de port de retour et les risques relatifs au retour sont à votre charge. Pour exercer votre droit de rétractation, vous devez alors nous en informer par lettre recommandée avec accusé de réception à l’adresse précisé en bas des CGV. Un modèle de rétractation est disponible sur notre site .Une fois que nous en serons informé, nous vous indiquerons les modalités de retour. Le remboursement de la totalité des sommes versées (moins frais de port) sera fait via paypal/stripe au maximum dans les 14 jours à partir du moment où nous serons informé de votre décision de vous rétracter et sous réserve que le bien rendu ne soit pas en mauvais état (taches, rayures, coupures, égratignures ou toute autre altération du bien).

Tous les produits francois 1er sont produits artisanalement à base de coton bilogique en série limité .

Le lavage à Froid est recommandé (jusqu'à 30°) afin de préserver la qualité des tissus et pigments .

Facturation
Une facture vous sera envoyée à l’adresse email précisée lors de la commande et après acceptation de votre règlement par le site sécurisé de paiement paypal.

Confidentialité des données
Francois 1er protège et enregistre le contenu des formulaires après confirmation de votre commande via une connexion sécurisée . Ces informations sont nécessaires au traitement et à l’envoi des commandes par voie postale. Conformément à la loi informatique et libertés n°78-17 du 6 janvier 1978, vous pouvez modifier ou supprimer vos données sur simple demande en écrivant par email à : francois1er @francoisi.com  Les données seront conservées durant 3 ans.. La sécurité et la confidentialité de vos coordonnées bancaires sont garanties par les sites sécurisés de paiement Stripe ou Paypal.

Loi applicable et compétence des tribunaux
Le contrat est régi par la loi française. En cas de traduction, le présent contrat, rédigé en langue française, fait foi comme texte original. Toutes contestations ou litiges découlant d’une vente ou s’y rapportant seront tranchés exclusivement par les tribunaux français.

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